Cet ouvrage est le résultat d’un workshop lancé par l’Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO) et la Chaire d’excellence Gestion du conflit et de l’après-conflit de l’Université de Limoges. Dès le début des travaux de l’IiRCO en matière de justice pénale internationale, il est apparu que l’une des questions importantes devait être celle du champ d’application du traitement des conflits par les juridictions. En ce sens, la notion d’immunité, dans la mesure où elle circonscrit les poursuites, permet non seulement de comprendre où sont les limites de l’action juridique mais aussi les raisons qui ont poussé à son édiction ; elle a donc été retenue comme thème d’une étude approfondie.
Le produit de la réflexion des correspondants de l’IiRCO, à qui il a été demandé de laisser libre cours à leurs analyses à partir du simple mot « immunité » met en lumière, notamment les évolutions sémantiques du terme ou les diverses fonctions mobilisant ce concept, dans le passé comme dans un contexte contemporain et mondialisé. Il permet de s’interroger sur les moyens d’affirmer et de garantir l’immunité ou, au contraire, l’absence d’immunité.
Les contributions rassemblées éclairent, par leur éclectisme la pertinence qu’il y a à conserver ou à combattre cette institution qui plonge ses racines dans une histoire politique et institutionnelle très ancienne.

tome 12
Virginie Saint-James
Pascal Plas

Éditeur : Institut Universitaire Varenne
Collection : Transition & Justice
ISBN : 978-2-37032-121-3
EAN13 : 9782370321213
Date de parution : 09/2017
Colloques - Etudes - Rapports - 200 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit pénal & procédure pénale > Droit pénal international

Prix éditeur : 25 €

""