L'accident en montagne. Étude juridique

Cet ouvrage codirigé par Jean-François Joye, Jean-François Dreuille et Grégoire Calley est le fruit d’une recherche juridique collective interdisciplinaire réalisée sous l’égide du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l’Université Savoie Mont Blanc.
Dans les esprits, la montagne est souvent perçue comme un espace propice à l’accident. À ce titre, elle est étroitement associée à la notion de danger ou de risque même si une grande part de fantasme accompagne la réalité. L’objectif de cet ouvrage est d’appréhender globalement en droit la notion d’accident survenu ou susceptible de survenir en territoire de montagne. Le droit français appréhende de plusieurs manières l’accident. Confrontée au risque d’accident, la société tente en amont d’en limiter l’occurrence par la prévention. Si l’accident survient, ses effets ou ses conséquences sont également atténués par la protection des biens et des personnes. Enfin la société a conçu en aval un système juridique destiné à rechercher les personnes responsables, à réprimer les comportements fautifs et réparer les dommages causés par l’accident en montagne.

Trois parties structurent ainsi cet ouvrage :
le droit et la prévention des risques d’accidents en montagne
le droit et la protection contre les conséquences des accidents en montagne
le droit et la responsabilité en cas d’accident en montagne


Jean-François Joye

Éditeur : Université de Savoie
Collection :
ISBN : 978-2-919732-34-0
EAN13 : 9782919732340
Date de parution : 06/2015
Colloques - Etudes - Rapports - 448 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité

Prix éditeur : 28 €

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